Mentions légales

Nom de l’entreprise : [GESSAY Amélie Nom de l’auto-entrepreneur / entreprise individuelle]
Statut juridique : [Micro-entrepreneur 
N° SIRET : [SIRET à 14 chiffres]
Code APE : [8690F par ex. pour les activités de santé humaine non classées ailleurs] 
Responsable de la publication : [Gessay Amélie]
Adresse : [34 avenue Brémontier 33930 Vendays Montalivet]
Téléphone : [07 86 05 30 37]
E-mail : [amelie.gessay@gmail.com]
TVA : Franchise de TVA selon l’article 293B du CGI (si tu ne la factures pas)

Non soumis à TVA dans mon cas 

CRÉATEUR DU SITE
2moiselles design

L’HÉBERGEUR
Le site www.nomdevotremarque.com est hébergé sur la plateforme Showit.
Showit, soit le prestataire des SERVICES
2174 E Williams Field Road, Suite 210
Gilbert, AZ 85295
Phone: (800) 930-5417
https://showit.co

LE NOM DE DOMAINE
Le nom de domaine a été acheté sur Godaddy.

Présentation du site

Activité exercéeL’activité exercée sur ce site consiste en la proposition de soins de bien-être incluant :

Médecine traditionnelle chinoise (acupressure, Tuina, réflexologie, etc.)

Massages bien-être (non thérapeutiques)

Drainage lymphatique manuel (non médical)

Soins aux huiles essentielles (aromathérapie)

Conseils en phytothérapie (non médical)

Accompagnement bien-être féminin (fertilité, grossesse, cycles…)


Important : Les prestations proposées ne relèvent pas de la kinésithérapie, ni de la médecine conventionnelle, et ne s’y substituent en aucun cas.
Elles ne font pas l’objet d’un diagnostic médical, ni de traitement médical prescrit.
L’intervenant(e) n’est pas médecin.


Activité exercée

Les rendez-vous peuvent être réservés en ligne via la plateforme sécurisée Planity.
Le site redirige vers Planity pour toute planification de soins.


Prise de rdv

Le site permet la vente de cartes cadeaux pour les prestations proposées.
Les ventes sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur la page dédiée et acceptées avant tout achat.
Les cartes cadeaux sont valables [durée, 6 mois] à compter de la date d’achat.Le site redirige vers Planity pour toute planification de soins.


Vente en ligne

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de service réalisées à une date ou selon une périodicité déterminée (ex : soins réservés avec date fixée).
Pour les cartes cadeaux, le droit de rétractation est applicable pendant 14 jours, tant que la carte n’a pas été utilisée (réservation effectuée).




Droit de rétractation

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, nom de marque) sont la propriété exclusive de Amélie Gessay.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation commerciale sans autorisation est interdite.





Propriété intellectuelle

Les données collectées (nom, e-mail, téléphone, données de réservation) sont utilisées uniquement pour :

La gestion des rendez-vous

L’envoi d’informations relatives à l’activité

Le traitement des commandes de cartes cadeaux


Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à : [ton adresse e-mail].
Les données sont conservées pendant une durée maximale de [3 ans] après la dernière interaction.






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Une donnée personnelle désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable :
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Nous pouvons être amenée à collecter : nom, prénom, adresse postale, e-mail, données de navigation, numéro de téléphone,
historique de commandes, produits consultés, préférences et centres d’intérêts…

L’Internaute s’engage à fournir des informations vérifiables, sincères et non viciées.

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La réglementation européenne en matière de protection des données nous permet d’utiliser les données personnes de l’Internaute.

Ainsi, pour traiter les données personnes des Internautes, nous nous basons selon les cas suivants :

- sur le consentement des personnes concernées,
- lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat, comme le traitement d’une commande web,
- lorsque cela est nécessaire au respect d’une obligation légale telle que la conservation des factures.

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Nous prenons toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données qui lui ont été transmises par tout Internaute, et ce dans le respect des dispositions légales applicables.

> Droits de l’Internaute

Conformément aux législations nationales et européennes en vigueur (notamment les articles 14 à 22 du RGPD 2016/679 du 27 avril 2016, l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, à la limitation, d’opposition, de portabilité et d’effacement des données personnelles le concernant, auprès de nous.

Pour exercer ses droits, l’Internaute peut nous contacter au moyen du formulaire de contact disponible sur la page “Contact”.

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